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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS COURTAGE
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ARTEMIS COURTAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTEMIS COURTAGE
ARTEMIS COURTAGE, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3649689
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2029
ARTEMIS COURTAGE de ARTEMIS COURTAGE

Présentation de la marque ARTEMIS COURTAGE

Déposée par voie électronique le 11 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS COURTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEMIS COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIS COURTAGE domicilié(e) 11 RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 444 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, Mme PANTALACCI Malaurie domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque ARTEMIS COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEMIS COURTAGE arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

ARTEMIS COURTAGE a également déposé les autres marques suivantes : ARTEMIS COURTAGE , Artémis patrimoine , A , ARTEMIS COURTAGE , A , ARTEMIS COURTAGE MON PRET IMMOBILIER SUR MESURE , A


ARTEMIS COURTAGE, Société à responsabilité limitée à associé unique - 11 RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France - SIREN 512444282


TAoMA PARTNERS, Mme PANTALACCI Malaurie - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 29 octobre 2012 - Renonciation partielle n°588107 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590027 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement avec limitation le 2 mai 2019 n°2714252 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-02

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